Conditions générales
Dernière mise à jour 23 Octobre 2025
Conditions générales
1.Acceptation des conditions générales
En accédant au site web Sequencespy, ou à l'application app.sequencespy, vous acceptez les présentes conditions générales.
2. Utilisation du site Web
Vous acceptez d'utiliser le site Web de SequenceSPY uniquement à des fins légales et d'une manière conforme à toutes les lois et réglementations applicables.
3. Propriété intellectuelle
Tout le contenu, les marques commerciales et la propriété intellectuelle du site Web SequenceSpy sont détenus ou sous licence par Tconseils (RCS la roche sur Yon - France depuis 2019 - 853920205) et protégés par les lois applicables sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
4. Fonctionnement de l'application
Création de compte
Chaque utilisateur doit créer un compte personnel avec une adresse email valide.
Types d'utilisateurs
Deux rôles sont disponibles :
Admin : accès total, gestion des utilisateurs
Utilisateur : accès total, hormis les paramètres du compte.
Accès et sécurité
Authentification sécurisée (Google ou email + mot de passe).
Chaque action est enregistrée.
Vos accès sont limités à ce qui vous est autorisé par votre organisation.
Suspension et suppression
Inactivité prolongée ou non-respect des conditions d’utilisation peuvent entraîner une suspension de compte.
La suppression d’un utilisateur n’efface pas les fichiers associés communs mais efface les données personnelles (ils restent dans l’organisation, sauf suppression manuelle).
Conformité RGPD
Vos données personnelles sont traitées avec soin, jamais revendues.
Vous pouvez demander à tout moment l’accès, la modification ou la suppression de vos données.
5. Politique de confidentialité
Votre utilisation du site Web SequenceSpy est également régie par notre politique de confidentialité.
6. Liens tiers
Tout contenu soumis par les utilisateurs (commentaires, critiques, etc.) ne doit pas violer les droits d'autrui, y compris les droits d'auteur, les marques déposées et la confidentialité.
7. Exclusion de garanties
Le site Web de SequenceSpy est fourni « tel quel » sans aucune représentation ni garantie, expresse ou implicite. La base de donnée SequenceSpy ne peut en aucun cas remplacer votre stockage interne légal.
9. Limitation de responsabilité
SequenceSpy ne sera pas responsable des pertes éventuels de documents sur votre application.
10. Modifications des conditions
SequenceSpy se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Il est de la responsabilité des utilisateurs de les consulter régulièrement.
12. Coordonnées
Pour toute question concernant ces termes et conditions, vous pouvez contacter Dropia à contact@sequencespy.com
En utilisant le site web de SequencySpy, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions générales. Si vous n'acceptez pas l'une quelconque de ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site web.
